Déposée le 25 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mini Pom' »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEIL ROY INTERNATIONAL domicilié(e) Marché St Charles, 129 rue de Murcia, BP 5406,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Louis SYLVESTRE SOLEIL ROY INTERNATIONAL domicilié(e) 129, rue de Murcia, BP 5406,66034 PERPIGNAN CEDEX - 66034 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :